MISSION :Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage dans le cadre du projet d’embellissement des espaces publics de la ville de Trappes (78)
Maîtrise d’ouvrage : Trappes en Yvelines (78)
Equipe : Agence TendreVert Architecte/paysagiste dplg/Urbaniste (41), Sylvie Sagne Ingénieur paysagiste (78),Romain Lacoste Paysagiste dplg
Phase : AVP En cours 2018
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Internet www.lacoste-paysagiste.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Éditeur : ROMAIN LACOSTE SAR – SARL unipersonnelle
Capital social de : 1 000,00 €
TVA : Pour obtenir le numéro de TVA, merci d’appeler le : 08 90 10 94 25
SIREN : 847 747 342 – ROMAIN LACOSTE SARL, 9 RUE DE PREIGNAC 33800 BORDEAUX
Responsable de publication : ROMAIN LACOSTE SARL – r-lacoste[@]hotmail.fr
Délégué à la protection des données : ROMAIN LACOSTE SARL – 05 33 06 03 64
Webmaster : New Bforbiz – 5 Avenue Carnot, 91300 Massy, France – Téléphone : +33 1 84 80 47 86
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – Téléphone : 1007
Client : Tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le site objet des présentes conditions générales.
Éditeur : COOP’ALPHA – COOPERATIVE D’ACTIVITES ET D’EMPLOI 33, propriétaire du site www.lacoste-paysagiste.fr.
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le site, notamment textes – images – vidéos.
Informations clients : Ci-après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par l’Éditeur pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyse et de statistique.
Utilisateur : Internaute utilisant le site susnommé et qui, de fait, génère des données potentiellement exploitables par l’Editeur, sous réserve d’un accord préalable ou consentement logique.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données personnelles », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
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Le sitea pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. L’Éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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Le représentant légal du site www.lacoste-paysagiste.fr est Romain Lacoste, en qualité de Gérant.
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Traitement : permettre et/ou améliorer la navigation sur le site, établir des statistiques d’audience, mesurer le retour sur investissement de campagnes marketing d’acquisition.
Traitement : répondre à une question, fournir un devis, prendre un rendez-vous en ligne, être rappelé(e) en urgence etc.
Traitement : sécuriser les communications avec ou depuis le site, prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…).
Traitement : mener des campagnes marketing de fidélisation par mail ou sms.
Traitement : Afficher une position, définir une zone d’intervention ou calculer un itinéraire entre deux localisations.
Traitement : sauvegarder via un répondeur automatique un message en cas d’absence ou indisponibilité d’une ligne ou standard téléphonique, afin d’être rappelé par la personne concernée.
Traitement : gérer et assurer la traçabilité des prestations et services commandés par les Utilisateurs.
Toutes les données sont conservées pendant une période maximale de 12 mois après la collecte ou le terme de la relation contractuelle entre l’Utilisateur et l’Éditeur.
COOP’ALPHA – COOPERATIVE D’ACTIVITES ET D’EMPLOI 33ne commercialise pas les Données Personnelles qui sont uniquement utilisées par nécessité, au regard des traitements décrits ci-dessus et occasionnellement, à des fins d’analyse statistique globale.
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Si l’Utilisateur souhaite savoir comment l’Éditeur utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’opposer à leur traitement, il peut contacter par écrit le Délégué à la Protection des Données (DPO), à l’adresse suivante :
COOP’ALPHA – COOPERATIVE D’ACTIVITES ET D’EMPLOI 33- DPO- Romain Lacoste
9 rue de Preignac 33800 Bordeaux
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